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Coordination Sigeko

COORDINATION DE LA SANTÉ

L'un des aspects les plus importants d'un chantier est la coordination en matière de sécurité et de santé. Il s'agit ici de maîtriser et de minimiser les risques pour votre sécurité et votre santé. Elle fait donc partie intégrante de la protection du travail, qui exige des mesures d'organisation du travail adaptées à l'homme. Ce sont des processus de soutien indispensables pour une entreprise.

Obligations légales de l'employeur
  1. Prévention des risques
  2. Évaluation des risques inévitables
  3. Combattre les risques à la source
  4. Prise en compte du facteur humain
  5. Prise en compte de l'état de la technique
  6. Élimination ou réduction des moments de danger
  7. Planification de la prévention des risques
    Primauté de la protection collective sur la protection individuelle
  8. Donner des instructions appropriées aux travailleurs
PGSS - Dans le plan de sécurité
  1. Installations sanitaires WC etc. Où Combien
  2. Installation de chantier (accès, stabilisation de la route, talus, éventuellement reprise en sous-œuvre)
  3. Description du chantier
  4. Durée du chantier ; début des travaux, entreprises de construction impliquées, urgences Hôpital Police Pompiers
  5. Raccordement à l'eau
  6. Raccordement électrique
  7. Barrières
  8. Prévention des risques
  9. Risque de chute
  10. Interdiction de faire du feu sur les chantiers
PPSS - Le plan de sécurité des entreprises de construction doit être inclus
  1. Informations générales
  2. Transmettre les informations à sub.
  3. Évolution des risques
  4. Formation continue des employés
  5. Mettre à disposition des documents
  6. Contrôle des autorisations
  7. Respect des règles d'hygiène
DAO As Built ?
  1. description de la construction description de la construction
  2. Description des aménagements extérieurs Description de l'extérieur
  3. Entretien du bâtiment Entretien du Batiment
  4. Prévention incendie ( Prevention incendie )
  5. Chemin de fuite
  6. Urgences Tél ( police, hôpital)
  7. La fiche technique doit être incluse
Définition et contenu du protocole de coordination
  1. Entreprises de construction Intervenants Architecte Staticien CSS Description de la construction
  2. Existe-t-il un plan d'installation de chantier ? Température ? Sécurité pour les ouvriers Casque Protection auditive Masque à poussière Contrôle de l'autorisation
  3. des défauts ? La clôture est là ? l'avis est prealable ? Est-ce que l'Acces Chantier a été fait
  4. Plan AS built fabriqué par des entreprises de construction
  5. Le PPSS a-t-il été envoyé au bureau de la sécurité.
Plan de coordination
  1. Coordonner l'application des principes généraux
  2. Les mesures spécifiques et les tâches du plan SiGiko doivent être intégrées dans les documents d'appel d'offres.
  3. Rédiger un document as Built DAO et y consigner les informations utiles en matière de sécurité et de protection de la santé à prendre en compte lors d'éventuels travaux ultérieurs.
  4. Veiller à ce que les principes généraux de prévention en matière de sécurité et de santé énoncés dans la loi du 31 juillet 2006 sur les travailleurs au travail soient pris en compte par l'entrepreneur et, le cas échéant, par le client, y compris
  5. Lors de l'estimation du temps nécessaire à la réalisation de ces travaux
  6. le développement d'un plan global de santé et de sécurité spécifique au chantier concerné, tenant compte des travaux effectués sur le chantier. Le plan doit également contenir des mesures spécifiques relatives aux travaux relevant d'une ou plusieurs catégories de l'annexe II du règlement grand-ducal du 29 octobre 2004 et des éléments relevant de l'annexe V du règlement grand-ducal.
  7. Les indications spécifiques et les mesures spécifiques du plan général de sécurité et de santé doivent figurer dans les documents d'appel d'offres.
  8. établir un registre adapté au chantier qui reprend les caractéristiques de sécurité et de santé lors d'éventuels travaux ultérieurs. Les éléments mentionnés à l'annexe VIII du règlement grand-ducal du 29 octobre 2004 sont également à reprendre.
Le coordinateur de la sécurité et de la santé pendant la phase de chantier
  1. Coordonne la compilation des principes généraux de prévention des risques et de sécurité :
    • Lors de décisions techniques et/ou organisationnelles, pour planifier les différents travaux ou phases de travail qui se déroulent simultanément ou successivement.
    • Lors de l'estimation du temps nécessaire à la réalisation de ces différents travaux ou phases de travail ;
  2. Coordonne la mise en œuvre des dispositions pertinentes afin de veiller à ce que les employeurs et, le cas échéant, pour la protection des travailleurs :
    • appliquer systématiquement les principes mentionnés au paragraphe 4.2 ;
    • si nécessaire, mettre en œuvre le plan général de sécurité et de santé au paragraphe 3.1.b ;
  3. apporte les adaptations nécessaires au plan général de sécurité et de santé visé au paragraphe 3.1.b et au paragraphe 3.1.c, en fonction du déroulement des travaux et des modifications, et en fonction des informations complémentaires contenues dans les plans spécifiques de sécurité et de santé des entreprises.
  4. Organisé entre les employeurs, y compris ceux qui opèrent sur le terrain, la coopération et la coordination des activités pour la protection des travailleurs et la prévention des accidents et des dommages à la santé professionnelle, et suivre l'information mutuelle contenue dans la loi du 31 juillet 2006 Livre III concernant la sécurité et la protection de la santé des travailleurs au travail.
  5. coordonne le suivi de la bonne application des procédures de travail ;
  6. S'assure que les mesures nécessaires sont prises pour que seules les personnes autorisées aient accès au chantier.
Chantier Sécurité Santé (CSS)
  1. pour l'installation du chantier
    1. Tailles Dimensionnement des installations de chantier (surface de stockage)
    2. Respect de la loi sur les installations sanitaires
    3. Code du travail
    4. Descriptions de l'ITM et de l'AAA
    5. Développement et nouvelle adaptation du chantier en fonction des dangers Modification
    6. Conditions contractuelles Cahier des charges
    7. Appels d'offres Bordereaux
    8. Convocation des entreprises de construction ( la CSS aide à l'analyse des offres)
    9. Visites de chantiers
  2. Qu'est-ce qui fait partie de l'accès au chantier
    1. Permis d'établissement
    2. Registre des métiers
    3. TAXE DE TRANSFERT
    4. Identification de la taxe sur le chiffre d'affaires
    5. Permis de travail

SIGEKO

En ce qui concerne les prescriptions minimales à respecter en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles, chaque maître d'ouvrage est tenu de désigner un ou plusieurs coordinateurs sécurité-santé (CSS) pour chaque chantier où au moins deux entreprises exercent leurs activités (simultanément ou successivement).

Ils peuvent à cet effet faire appel à des tiers spécialisés, tels que les organismes agréés. CoSécurité.

Ces professionnels, qui exercent cette activité sous leur propre responsabilité, vous donneront alors en complément les détails techniques utiles (par exemple le "plan général de sécurité et de santé").

Si le CoSé est dans un rapport de subordination (contrat de travail) avec vous, la tâche de coordination doit être consignée dans un document écrit séparé. Si, sur un chantier, plusieurs travaux du bâtiment doivent être réalisés simultanément par plusieurs maîtres d'ouvrage, les CoSéCo respectifs sont tenus de se concerter afin de prévenir les risques découlant des possibilités d'interférences réciproques de ces interventions.

Il existe deux variantes de CPS, l'une pour la phase de conception (planification) de l'ouvrage et l'autre pour la réalisation du projet (phase de chantier). Un contrat entre le maître d'ouvrage et le coordinateur de sécurité explique notamment les tâches que ce dernier doit accomplir, ainsi que le début et la fin de ses obligations.

Le maître d'ouvrage qui fait appel à une entreprise détachante est informé qu'en cas de non-conformité de cette entreprise à la législation locale, ses activités, respectivement celles de son personnel détaché, peuvent être temporairement, partiellement ou totalement interrompues.

Il y a 4 conditions importantes qui doivent être remplies concernant le préavis (PA) :

Délai de notification préalable à l'ITM

S'il s'agit d'un chantier d'une certaine ampleur :- dont la durée estimée est supérieure à 30 (trente) jours ouvrables et qui emploie plus de 20 (vingt) travailleurs simultanément,- OU dont le volume estimé des travaux est supérieur à 500 "hommes - jours" ; le maître d'ouvrage est tenu de transmettre à l'ITM, par l'intermédiaire de son CoSIG, un .

Le ("PA") doit être rédigé en conformité avec Annexe III de l'A.G. du 28 juin 2008 et doit être communiquée au moins 10 jours ouvrables avant le début de l'activité de construction.

Visibilité du "PA

Le "préavis écrit" doit obligatoirement être affiché (de manière visible) sur le chantier (de préférence sur les grilles extérieures du chantier sous une protection en plastique (contre les intempéries).

Possibilités de communication

Le "PA" doit être transmis de préférence à l'adresse électronique suivante : ap@itm.etat.lu. A défaut, le doit être envoyé à l'adresse postale de l'ITM ( : Division : ), case postale 27 à L-2010 Luxembourg.

Obligation de mise à jour du "PA

Le "préavis écrit" doit être mis à jour si nécessaire. Toute mise à jour de la situation de l'emploi ou des conditions de travail sur le chantier doit être communiquée immédiatement à l'ITM. (par exemple, en cas d'augmentation substantielle du nombre de travailleurs ou de projet de mise en activité de nouvelles entreprises ou sous-traitants sur le lieu de travail).

MALADIE PROFESSIONNELLE

les maladies causées par l'exposition à des nuisances physiques
- Bruits, vibrations,

Matières dangereuses
- Poussières (amiante, silice,...)
- Solvants, peintures,

Maladies musculo-squelettiques
- Colonne vertébrale
- Membres supérieurs : épaule, coude, poignet

Risques biologiques
- Tétanos, hépatite, leptospirose,

Risques dus à la poussière et aux vapeurs

- Amiante : Matériaux de démolition (éthérite, réfractaire, flocage, tuyaux,...)
- Acide silicique : Traitement de la pierre, du sable, du béton,...
- Amortisseur de soudage : Oxydes de fer, nickel, ....
- Bois

Risques liés à la manipulation manuelle

- Port manuel de charges : Pathologies articulaires et para-articulaires, dont certaines sont reconnues comme maladies professionnelles
- Efforts physiques
- Postures prolongées

Risques liés au harcèlement physique

Niveau sonore

- Camion 80-85 dBA
- Compresseur 85-90 dBA
- Scie circulaire 103-106 dBA
- Marteau pneumatique 103-115 dBA

Vibration

- 1-20 Hz Arthrite, hernies discales Machines de chantier
- 20-30 Hz Lésions ostéoarticulaires Marteau piqueur
- 40-400 Hz Troubles vasomoteurs Marteau perforateur, Flex

HYGIENE

Vestiaire
Sanitaire
Réfectoire

PREMIERS SECOURS

Premiers intervenants
Trousses de premiers secours

IMPFSTOFF

Tétanos-diphtérie-poliomyélite
Hépatite A
Leptospirose

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